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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNIVERS SONS ayant son siège social
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SOUNDSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUNDSCAN
UNIVERS SONS Société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
3173561
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012
SOUNDSCAN de UNIVERS SONS ayant son siège social

Présentation de la marque SOUNDSCAN

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) UNIVERS SONS ayant son siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUNDSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIVERS SONS ayant son siège social domicilié(e) 6 boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 985 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque SOUNDSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUNDSCAN est expirée depuis le 10 juillet 2012.

UNIVERS SONS ayant son siège social a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMATE SOUND BANKS , ULTIMATE VIRTUAL INSTRUMENT


UNIVERS SONS Société anonyme ayant son siège social - 6 boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 339985905


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la création du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement audio, vidéo et audio-visuel ; digitaux et magnétiques, numériques. Logiciels, progiciels et programmes d'ordinateurs. Logiciels de créations de sons. Compacts disques ; cédéroms et DVD.